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Marques déposées par la société SCI BAYONNAISE DE PATRIMOINE
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L.SANDER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L.SANDER
SCI BAYONNAISE DE PATRIMOINE, SCI

Numéro de dépôt :
3939852
Date de dépôt :
09/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2022
L.SANDER de SCI BAYONNAISE DE PATRIMOINE

Présentation de la marque L.SANDER

Déposée le 9 août 2012 par la société SCI BAYONNAISE DE PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L.SANDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la société SCI BAYONNAISE DE PATRIMOINE domicilié(e) 1 BIS RUE BROQUEDIS - 64200 - BIARRITZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 162 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI BAYONNAISE DE PATRIMOINE, M. TOLEDO JEAN MARCEL domicilié(e) 1 BIS RUE BROQUEDIS - 64200 - BIARRITZ - France.

La marque L.SANDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L.SANDER est expirée depuis le 9 août 2022.

SCI BAYONNAISE DE PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : L. SANDER


SCI BAYONNAISE DE PATRIMOINE, SCI - 1 BIS RUE BROQUEDIS - 64200 - BIARRITZ - France - SIREN 444162408


SCI BAYONNAISE DE PATRIMOINE, M. TOLEDO JEAN MARCEL - 1 BIS RUE BROQUEDIS - 64200 - BIARRITZ - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet partiel n°600723 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Métaux précieux et leurs alliages ;

Parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux.